1. Informations sur le Propriétaire du Site

Ce site est exploité par Chefpeper.

Adresse : 16 allée des mandalines, 72250 Parigné L’Évêque

Adresse e-mail : contact@chefpeper.fr

Numéro d’identification : 93528756500011

2. Hébergeur du Site

Ce site est hébergé par LA SOCIÉTÉ OVH.

Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Site Web : https://www.ovhcloud.com/

E-mail :  info@services.ovhcloud.com

3. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus de ce site, y compris mais sans s’y limiter les textes, images, logos, vidéos, et éléments graphiques, sont la propriété de SG MILI ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite.

4. Protection des Données Personnelles

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7. Limitation de Responsabilité

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8. Loi Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par les lois en vigueur en France. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution de ces mentions légales sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de Saint-Brieuc.

9. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : contact@chefpeper.fr

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1. Utilisation du Site

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3. Propriété Intellectuelle

• 3.1. Le contenu du Site, y compris, mais sans s’y limiter, le texte, les graphiques, les images, les vidéos, les logos et les logiciels, est la propriété de SARL CHEF PEPER ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.
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4. Commandes et Paiements

• 4.1. Toutes les commandes passées via le Site sont soumises à notre acceptation. Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande pour quelque raison que ce soit.
• 4.2. Les prix des produits sont indiqués en euro et sont sujets à changement sans préavis.
• 4.3. Les paiements doivent être effectués au moment de la commande. Nous acceptons les modes de paiement indiqués sur le Site.

5. Livraison

• 5.1. Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier en fonction de divers facteurs.
• 5.2. Les risques de perte et de dommage des produits vous sont transférés dès qu’ils sont remis au transporteur.

6. Retours et Remboursements

• 6.1. Les retours sont soumis à notre politique de retour, disponible sur le Site.
• 6.2. Les remboursements seront effectués selon le mode de paiement original et dans un délai raisonnable après réception des produits retournés.

7. Limitation de Responsabilité

• 7.1. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial, consécutif ou exemplaire résultant de l’utilisation du Site ou de tout produit acheté via le Site.

8. Modification des Conditions

• 8.1. Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Toute modification prendra effet dès sa publication sur le Site.

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ARTICLE 1 – CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

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Vous ne devez pas transmettre de vers informatique, de virus ou tout code de nature destructrice.

Une infraction ou une violation de n’importe laquelle des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

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Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, toute utilisation du Service ou tout accès au Service, ou encore tout contact sur le site web à travers lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

Les titres utilisés dans le présent accord sont inclus à titre indicatif uniquement et ne limiteront ni n’affecteront aucunement ces Conditions.

ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

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ARTICLE 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont modifiables sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre fin au Service (ou à une quelconque partie de celui-ci) à tout moment et sans préavis.

Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou tout tiers de tout changement de prix, ou encore de toute modification, suspension ou interruption du Service.

ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES

Il est possible que certains produits ou services ne soient disponibles qu’en ligne à travers le site web. Il se peut que les quantités de ces produits ou services soient limitées et que leur retour ou leur échange soit strictement assujetti à notre Politique de retour.

Nous nous sommes efforcés de présenter aussi précisément que possible les couleurs et images des produits figurant sur la boutique. Nous ne pouvons cependant pas garantir la précision d’affichage des couleurs sur l’écran de votre ordinateur.

Nous nous réservons le droit, sans toutefois y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à n’importe quelle personne, région géographique ou juridiction donnée. Nous nous autorisons à exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités des produits ou services que nous offrons. Toutes les descriptions des produits et leur tarification sont modifiables à tout moment, sans préavis et à notre entière discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente d’un produit à tout moment. Toute offre de produit ou service sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.

ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sur le même compte client, la même carte de crédit et/ou des commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou d’expédition. Si nous modifions ou annulons une commande, il se peut que nous tentions de vous en aviser en vous contactant au moyen de l’adresse e-mail et/ou de l’adresse de facturation ou du numéro de téléphone fournis au moment de la commande.

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ARTICLE 14 – LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions d’utilisation sont régies par la loi applicable dans la juridiction de notre siège social, sans tenir compte des principes de conflits de lois.

ARTICLE 15 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties survenues avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord pour toutes les fins.

ARTICLE 16 – INDEPENDANCE DES CLAUSES

Si une disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins exécutoire dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions d’utilisation.

ARTICLE 17 – ENTENTE INTÉGRALE

Les présentes Conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Chef Peper concernant l’utilisation de ce site.

1. Droit de Rétractation

1.1. Vous disposez d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

1.2. Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de retourner les produits en nous envoyant un e-mail à  contact@chefpeper.fr .

2. Conditions de Retour

2.1. Les produits retournés doivent être dans leur état d’origine, non utilisés, non endommagés et dans leur emballage d’origine.

2.2. Les produits personnalisés ou fabriqués sur mesure ne peuvent pas être retournés sauf en cas de défaut de fabrication ou de non-conformité avec la commande.

3. Frais de Retour

3.1. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de défaut de fabrication ou de non-conformité avec la commande.

4. Processus de Retour

4.1. Pour retourner un produit, veuillez nous contacter à contact@chefpeper.fr pour obtenir un numéro de retour et des instructions de retour.

4.2. Les produits retournés doivent être expédiés à l’adresse suivante :

16 Allée des mandolines 72250 Parigné-l’Évêque

5. Remboursement

5.1. Une fois que nous aurons reçu et inspecté les produits retournés, nous vous enverrons un e-mail pour vous informer que nous avons bien reçu votre retour. Nous procéderons ensuite au remboursement dans un délai de 7 jours ouvrables.

5.2. Le remboursement sera effectué selon le mode de paiement original, sauf demande contraire du client.

6. Contact

6.1. Pour toute question concernant notre politique de retour et de remboursement, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail suivante :  contact@chefpeper.fr 

La présente Politique de confidentialité décrit la façon dont vos informations personnelles sont recueillies, utilisées et partagées lorsque vous vous rendez sur www.chefpeper.com (le « Site ») ou que vous y effectuez un achat.

1. Informations personnelles recueillies

Lorsque vous vous rendez sur le Site, nous recueillons automatiquement certaines informations concernant votre appareil…

2. Comment utilisons-nous vos informations personnelles ?

En règle générale, nous utilisons les Informations sur la commande que nous recueillons pour traiter toute commande passée par le biais du Site…

3. Partage de vos informations personnelles

Nous partageons vos Informations personnelles avec des tiers qui nous aident à les utiliser aux fins décrites précédemment…

4. Ne pas suivre

Veuillez noter que nous ne modifions pas la collecte de données de notre Site et nos pratiques d’utilisation lorsque nous détectons un signal « Ne pas suivre »…

5. Vos droits

Si vous êtes résident(e) européen(ne), vous disposez d’un droit d’accès aux informations personnelles que nous détenons à votre sujet…

6. Rétention des données

Lorsque vous passez une commande par l’intermédiaire du Site, nous conservons les Informations sur votre commande dans nos dossiers…

7. Changements

Nous pouvons être amenés à modifier la présente politique de confidentialité de temps à autre afin d’y refléter…

8. Nous contacter

Pour en savoir plus sur nos pratiques de confidentialité, si vous avez des questions ou si vous souhaitez déposer une réclamation, veuillez nous contacter par e-mail à contact@chefpeper.com.

1. Traitement des Commandes

1.1. Toutes les commandes sont traitées dans un délai de 3 à 5 jours ouvrables à compter de la réception du paiement.

1.2. Les commandes passées après 12h00 seront traitées le jour ouvrable suivant.

1.3. Les commandes passées le week-end ou les jours fériés seront traitées le jour ouvrable suivant.

2. Options de Livraison

2.1. Nous proposons plusieurs options de livraison en fonction de la destination, du poids et de la taille des articles commandés.

2.2. Les options de livraison disponibles seront affichées lors du processus de paiement.

3. Frais de Livraison

3.1. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, de la taille de l’emballage et de la destination de livraison.

3.2. Les frais de livraison seront affichés lors du processus de paiement avant la finalisation de la commande.

4. Délais de Livraison

4.1. Les délais de livraison dépendent du mode de livraison sélectionné et de la destination.

4.2. Les délais de livraison estimés seront indiqués lors du processus de paiement avant la finalisation de la commande.

4.3. En cas de force majeure les délais de livraison peuvent être allongés.

5. Suivi des Commandes

5.1. Un numéro de suivi sera fourni pour chaque commande une fois qu’elle aura été expédiée.

5.2. Vous pouvez suivre l’état de votre commande en utilisant le lien de suivi fourni dans l’e-mail de confirmation d’expédition ou en vous connectant à votre compte sur notre site web.

6. Lieux de Livraison

6.1. Nous livrons nos produits en France.

7. Retours et Échanges

7.1. Pour les informations sur les retours et les échanges, veuillez consulter notre politique de retour disponible sur le site.

8. Problèmes de Livraison

8.1. En cas de problème de livraison ou de non-réception de votre commande dans les délais estimés, veuillez nous contacter à contact@chefpeper.com pour obtenir de l’aide.

9. Contact

9.1. Pour toute question concernant notre politique d’expédition, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : contact@chefpeper.com.